RESIDENCES ET MANOIRS DE FRANCE
Présentation de la marque RESIDENCES ET MANOIRS DE FRANCE
Déposée le 28 décembre 1987 par monsieur FOUQUET Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MOULINS), la marque française « RESIDENCES ET MANOIRS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque RESIDENCES ET MANOIRS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIDENCES ET MANOIRS DE FRANCE est expirée depuis le 28 décembre 1997.
FOUQUET Sylvain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23